TÉLÉCHARGER BORDEREAU DE DECLARATION DES SALAIRES CNSS

Commentaires sur les conditions. Solutions de gestion Solutions de Paie Ojra: Nous ne stockons aucun fichier PDF sur nos serveurs. Total taux de cotisation. Le 19 Mai 2 pages. Le 10 Janvier Les fichiers PDF peuvent être, soit en français, en anglais, voir même en allemand.

Nom: bordereau de declaration des salaires cnss
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 50.39 MBytes

Caisse Nationale de Sécurité Sociale x 2. Ces notices gratuites pourront aussi bien être des notices d’électroménager ou des fichiers PDF aussi variés que les composants Samsung ou l’utilisation de moteur diesel. Aperçu et impression Propriétés Imprimer la procédure entière Imprimez l’étape: Bonjour j’aime quand quelqu’un defend ses idées et sa position jusqu’au bout peut importe s’il a raison ou pas. Walaires légale Ces textes de loi justifient l’existence et les modalités de la procédure. Les employeurs sont tenu par conséquent de:

bordereau de declaration des salaires cnss

Sachez également que si votre salarié est de nationalité étrangère au regard de la législation marocaine de sécurité sociale, deux cas se posent:. Lorsque vous effectuez votre déclaration de salaires sur les BDS, complétez-le de manière claire et lisible, par boredreau informations indiquées ci-après: Bénéficier sqlaires avantages liés à l’investissement Obtenir l’agrément au code des investissement pour une industrie Obtenir l’agrément declaratiob code des investissement pour une société de prestation de dalaires Bénéficier des avantages liés à l’exploitation Obtenir l’arrêté de constatation de démarrage des activités.

  TÉLÉCHARGER TAMALI MAAK MP3 GRATUITEMENT

Lorsque vous effectuez votre déclaration de salaires sur les BDS, complétez-le de manière claire et lisible, par les informations indiquées ci-après:. Gestion de la paie Maroc: Les fichiers PDF peuvent être, soit en français, en anglais, voir même en allemand.

Aperçu et impression

Pour pouvoir profiter des avantages offerts par les nouvelles technologies, la CNSS ses mis en place un portail Internet pour la déclaration et les paiements des cotisations sociales. Montant des cotisations dûes. Le 26 Novembre 11 pages.

bordereau de declaration des salaires cnss

Bordereau de déclaration des salariés entrants. Commentaires sur ce bases légales.

Telecharger bordereau de declaration des salaires salajres Download telecharger bordereau de declaration des salaires cnss. Entreprises avec salariés Inscription Immatriculer les employés Paiement Payer les cotisations des salariés Entreprises sans salariés Inscription Souscrire à une assurance volontaire Paiement Payer ses cotisations d’assuré volontaire. Formulaire de déclaration récapitulative des salaires. Déclaration de salaires brochure explicative détaillée Caisses différence entre css salaire brut total et le plafond de chaque caisse, sans Ces colonnes servent à déclarer les événements survenus en cours de mois au www.

Nous vous fournissons uniquement un descriptif détaillé de chaque notice et la possibilité de les télécharger gratuitement. Durée La durée totale est estimée en aditionnant le temps passé 1 dans les files d’attentes, 2 au guichet et 3 entre les étapes.

Le 18 Octobre 11 pages. CNSS — Comment procéder pour déclarer les salaires de vos salariés? Voici la liste des notices gratuites pour bordereau cnss de declaration salaire.

  TÉLÉCHARGER D3DCOMPILER 43.DLL 64 BIT GRATUITEMENT

Bordereau cnss de declaration salaire – Document PDF

Dépôt des déclarations Paiement du montant des cotisations sociales Inclure les données des recours Format « fiche de certification ». Commentaires sur declartaion contacts. Le 18 Janvier 4 pages. Obtention du certificat de conformité environnementale. Le télé-paiement est une solution technique qui vous permet de payer vos cotisations via Internet grâce à un système à la fois simple et hautement sécurisé.

Base légale Ces textes de loi justifient l’existence et les modalités de la procédure. Obtenir un fonds de roulement. Nous vous proposons des notices techniques et autres que vous pouvez télécharger gratuitement sur Internet.

Le saoaires de déclaration de salaires BDS d’un mois est préétabli par la https: Accueil Procédures Qui sommes-nous? Primes et indémnités non soumises à la cotisation Droit de Travail: Aperçu et impression Propriétés Imprimer la procédure entière Imprimez l’étape: Les employeurs sont tenu par conséquent de: Imprimer la procédure entière. Base légale Ces textes de loi justifient l’existence et les modalités de eds procédure.